Brevet de dessin Programme sans examen quant au fond.

Tout d'abord, l'application de l'information requise: Une requête individuelle à fournir une carte d'identité (photocopie) 2, la licence d'exploitation d'applications d'entreprise (double) 3, de signer un duplicata de la "Puissance des brevets du contrat procureur" , Signé le pouvoir en matière de brevets du procureur, ainsi que le fascicule du brevet, les revendications 5, en images ou des photos en double. Impliquer les produits des six faces, la vue orthographique hexaédrique, vue de face, vue arrière, vue de dessus, vue de dessous à gauche et vue de droite (graphique à sa taille: 3 × 8 × 22 --- 15); Impliquant un ou plusieurs produits de surface, implique vue orthographique et en trois dimensions schéma; Implique un seul c?té de la conception graphique, vue orthographique de la surface.

Deuxièmement, le temps d'application: Publié à la recevabilité du numéro de demande du temps est généralement 1-4 jours ouvrables (selon le cas peut-être) Il est temps de faire une demande de brevet de dessin avoir à passer par le processus d'examen de fond est d'environ 6-8 mois environ. Une protection efficace du droit de brevet pour la période de conception de 10 ans, depuis la date de dép?t